Les travaux de maçonnerie générale incluent-ils les travaux de terrassement ?
Publié le :
29/05/2018
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Source : www.batirama.comL’entrepreneur dont la police d’assurance indique "travaux de maçonnerie générale" est également couvert pour les "travaux de terrassement"... Lire la suite
Historique
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Les travaux de maçonnerie générale incluent-ils les travaux de terrassement ?
Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018Droit immobilier / Droit de la construction
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Des travaux autorisés par l’administration peuvent être démolis
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Un bail numérique ? Quelle drôle d'idée ! - Les Echos
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Construire sans autorisation : quels risques ? - Éditions Francis Lefebvre
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En l’absence d’homologation judiciaire, le règlement de copropriété doit être approuvé par une AG - Éditions Francis Lefebvre
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Le locataire doit obtenir l’autorisation de la copropriété pour installer son conduit d’évacuation - Le Particulier
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